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2016 - Recherche sur l'exposition des travailleurs belges aux produits chimiques dangereux

Thème principal

Recherche sur l'exposition des travailleurs belges aux produits chimiques dangereux

Sous-thème

Le SPF Emploi se rend compte qu’il est actuellement difficile de savoir quel travailleur belge est exposé à quel produit dangereux et surtout quelle est l’importance de l’exposition à ces produits, aussi bien en terme de durée qu’en terme d’amplitude. Les enquêtes sur les conditions de travail présentent en général une seule question sur l’exposition aux produits dangereux. Par exemple, dans l’enquête européenne de Eurofound (EWCS 2015), la question est formulée comme suit : dans quelle mesure êtes-vous exposé dans votre travail à être en contact avec ou manipuler des produits ou des substances chimiques.

Lors de la surveillance de la santé, les médecins du travail identifieraient les produits auxquels est exposé le travailleur, mais sans pouvoir en connaître l’exposition (en durée et en amplitude). Les services de prévention externes en prévention et protection du travail (SEPP) possèdent des bases de données suite à l’encodage de leurs médecins. Cependant nous nous rendons compte qu’elles sont peu exploitables tant sous la forme que sur le contenu dans lesquels nous les recevons. Dans les grandes entreprises, les données sur les produits utilisés et sur l’exposition à ceux-ci devraient être mieux connues par leur service interne de prévention et protection (SIPP).

En France, des enquêtes appelées SUMER sont menées avec l’aide de médecins du travail pour déterminer plus précisément l’exposition des travailleurs aux produits chimiques dangereux.

Il existe au niveau international très certainement des bases de données qui définissent le type d’exposition des travailleurs de certains secteurs ou de certains métiers. Pour les petites et moyennes entreprises (PME), les produits dangereux utilisés et leur exposition sont fort vraisemblablement semblables pour des secteurs et ou métiers bien définis.

Par la présente recherche, nous souhaitons mieux connaître l’exposition des travailleurs belges à ces produits chimiques dangereux, voir comment exploiter au mieux les données déjà existantes et formuler des recommandations notamment pour les PME.

Timing

2016 - 2018

Commanditaire

Direction de la recherche sur l’amélioration des conditions de travail (DiRACT)

Equipe de recherche

  • Lode Godderis, KuLeuven
  • Dr Dorina Rusu, Ulg
  • Prof. dr. Lutgart Braeckman, UGent
  • Prof. dr. Antoon De Schryver, UAntwerpen

Projet de recherche

Objectifs

Les objectifs de la recherche sont:

  1. Revue de la littérature:
    • pour faire le bilan des données disponibles en Belgique sur l’exposition des travailleurs aux produits chimiques dangereux;
    • pour faire un bilan des besoins en terme de connaissance de cette exposition;
    • pour éventuellement faire des fiches qui indiqueraient par métier et ou par secteur à quels produits sont exposés les travailleurs et avec quelle intensité (durée et amplitude d’exposition). 
     
  2. Analyser les données existantes dans les SEPP et les SIPP
    • pour évaluer leur qualité et leur utilité, notamment sur base de l’annexe 1 du modèle de rapports des SEPP (AR du 9 juin 2010);
    • pour indiquer comment exploiter ces données;
    • pour proposer des recommandations afin d’améliorer leur qualité et leur utilité. 
     
  3. Récolter des données par une enquête au sein des entreprises
    • pour déterminer au sein des entreprises belges de toutes tailles l’exposition des travailleurs aux produits chimiques dangereux;
    • pour définir cette exposition en termes de types de produits chimiques dangereux, de durée ou de fréquence d’exposition et d’amplitude d’exposition.

      Les types de produits couvriraient les grandes catégories suivantes:
      • Agents chimiques
        • substances cancérigènes
        • substances mutagènes
        • substances tératogènes
        • substances nocives
        • substances irritantes
        • substances toxiques
        • substances explosives
        • substances inflammables
        • ...
         
      •  Agents biologiques
        •  vaccinés contre Hépatite A
        •  vaccinés contre Hépatite B
        •  vaccinés contre Varicelle
        •  vaccinés contre Grippe
        •  vaccinés contre le tétanos
        •  …
         
      • Poussière et fibres
        • fibres d´amiantes
        • fibres minérales man-made
        • poussière fine et aux nano-particules

La recherche doit porter sur l'ensemble du territoire de la Belgique.

La dimension du genre doit être prise en compte à tous les stades de la recherche.

Renseignements complémentaires

Si vous souhaitez obtenir des informations supplémentaires au sujet de cette recherche ou des publications, vous pouvez prendre contact avec la Direction de la Recherche sur l'Amélioration des Conditions de Travail (DIRACT), Rue E. Blérot 1 - 1070 Bruxelles, alain.piette@emploi.belgique.be.

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