Le RGPT est le recueil des arrêtés d'exécution qui ont vu le jour entre 1947 et 1993.
Certaines prescriptions encore pertinentes du RGPT peuvent être consultées sur ce site Internet en cliquant sur les liens dans la structure ci-dessous.
Les explications de la Direction générale Humanisation du travail sur ces prescriptions sont reprises sur ce site lors de la présentation des thèmes concernés en matière de bien-être au travail.
Structure d'une partie du RGPT
TITRE Ibis:
Champ d'application [art. 28; PDF, 93 KB]
TITRE II: Dispositions générales concernant l'hygiène du travail ainsi que la sécurité et la santé des travailleurs
Chapitre I: Dispositions relatives à la sécurité des travailleurs
Section I : Protection contre les atteintes des machines et des organes mécaniques [art. 29 à 38; PDF, 16 KB]
Section II: Protection contre les atteintes de débris, d'éclats et d'autres agents vulnérants et nocifs [art. 39 à 41; PDF, 18 KB]
Section III: Prévention des chutes de travailleurs et protection contre les chutes d'objets [art. 41ter à 43bis; PDF, 26 KB]
Section IV: Manœuvres, transports et mise en dépôt d'objets à l'intérieur de l'établissement [art. 44 à 51bis; PDF, 45 KB]
Section IVbis: Lieux de travail extérieurs [art. 51ter1 à 51ter4; PDF, 23 KB]
Section IVter: Stabilité et solidité des bâtiments [art. 51ter5; PDF, 14 KB]
Section V: Précautions contre les incendies, les explosions et les dégagements accidentels de gaz nocifs ou inflammables [art. 52; PDF, 68 KB]
Section VI: Travaux dans les endroits susceptibles de contenir des gaz dangereux [art. 53; PDF, 28 KB]
Section VII: Précautions à prendre pendant le repos des travailleurs [art. 54; PDF, 15 KB]
Section IX: Travailleurs occupés isolément [art. 54ter; PDF, 13 KB]
Section X: Politique de prévention [art. 54quater; PDF, 31 KB]
Chapitre II: Dispositions relatives à l'hygiène des lieux de travail
Section I: Ambiance des lieux de travail [art. 55 à 72bis; PDF, 44 KB]
Section II: Installations sanitaires [art. 73 à 103; PDF, 52 KB]
Chapitre III: Dispositions relatives à la santé des travailleurs
Section II: Lutte contre les nuisances
Sous-section I: Mesures de prévention contre les nuisances [art. 148decies; PDF, 34 KB]
Section III: Secours immédiat et soins d'urgence aux victimes d'accident ou d'indisposition [art. 174 à 183ter; PDF, 129 KB]
TITRE III: Dispositions particulières applicables dans certaines industries
Chapitre I: Appareils, installations et procédés de travail communs à diverses industries
Section II: Appareils de levage
Champ d'application - définitions [art. 267; PDF, 29 KB]
I. Prescriptions générales relatives aux engins de levage [art. 268; PDF, 18 KB]
II. Prescriptions particulières
A. Prescriptions particulières relatives aux engins de levage [art. 269; PDF, 30 KB]
B. Prescriptions particulières relatives aux élévateurs à plate-forme mobile [art. 269bis; PDF, 20 KB]
C. Prescriptions particulières relatives aux ascenseurs autres que les paternosters et ascenseurs de chantier, aux monte-charge et aux ascenseurs industriels [art. 270; PDF, 98 KB]
D. Prescriptions particulières relatives aux ascenseurs, monte-charge et ascenseurs industriels hydrauliques [art. 271; PDF, 36 KB]
E. Prescriptions particulières relatives aux ascenseurs de chantier [art. 272; PDF, 29 KB]
F. Prescriptions particulières relatives aux monte-matériaux [art. 273; PDF, 28 KB]
III. Précautions à prendre au cours des manœuvres pour assurer la sécurité des personnes [abrogé]
IV. Prescriptions particulières concernant les appareils pour le transport des personnes [art. 278; PDF, 15 KB]
V. Entretien [abrogé]
VI. La réception avant la mise en service et visites [art. 280 à 281quater; PDF, 19 KB]
VII. Prescriptions concernant les chemins de fer aériens [art. 282 à 283; PDF,15 KB]
Section IIbis: Ponts élévateurs [art. 283bis; PDF, 23 KB]
Section III: Procédés de travail par pulvérisation pneumatique. Récipients à gaz comprimés, liquéfiés ou dissous
§ 4. - Application de peinture ou enduits [art. 341bis à 348; PDF, 22 KB]
§ 5. - Récipients à gaz comprimés, liquéfiés ou dissous [art. 349 à 363; PDF, 34 KB]
§ 6. - Gaz liquéfiés - chargement et déchargement de camions-citernes, wagons-citernes et conteneurs-citernes [art. 363bis; PDF, 33 KB]
Chapitre II: Mesures spéciales applicables à certaines industries
Section I: Industrie des métaux [art. 363 à 392; PDF, 33 KB]
Section II: Industries chimiques [art. 393 à 433; PDF, 38 KB]
Section III: A. Travaux de construction et d'entretien [art. 433bis à 468; PDF,104 KB]
Section VII: Industrie du transport [art. 525 à 550; PDF, 59 KB]
Section IX: Entreprises commerciales: § 1. Garages d'automobiles [art. 565 à 574ter; PDF, 24 KB]
Où peut-on consulter le RGPT intégral ?
Les textes coordonnés et archivés de ce Règlement sont disponibles dans la banque de données "législation consolidée" du SPF Justice : http://www.juridat.be/cgi_loi/legislation.pl. Les dates à compléter sont les suivantes: