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Publications sur la prévention des accidents majeurs

Les publications de la Division du contrôle des risques chimiques peuvent être classées dans les groupes suivants:

Les outils d’inspection sont utilisés par les inspecteurs pour enquêter si les entreprises Seveso en Belgique ont implémenté les systèmes de nature technique, organisationnelle et de gestion nécessaires pour maîtriser les risques d’accidents majeurs.

Des notes d’information sont rédigées pour donner des explications sur des prescriptions réglementaires pertinentes pour la prévention des accidents majeurs. Elles contiennent généralement des recommandations pratiques pour implémenter la réglementation.

Les leçons tirées d’accidents décrivent des accidents ou incidents survenus dans des entreprises Seveso belges. Elles sont rédigées afin de diffuser certaines leçons utiles issues de ces incidents et accidents.

Les nouveaux outils d’inspection et notes d’information sont d’abord publiés comme document de discussion. De cette manière, toutes les parties prenantes peuvent donner leurs remarques. On peut trouver les éventuels documents de discussion sur la page "Publications en développement".

Une sélection de publications d’organisations européennes et internationales est également mise à disposition via ce site web.


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