NL | FR | EN | DE
Contact | Actualités | Lettre d'information | Recherche avancée     .be
Vers la page d'accueil
Chercher

Agents biologiques

Présentation

Les agents biologiques utilisés dans certaines entreprises sont classés en quatre groupes selon le risque de maladie infectieuse qu'ils peuvent présenter pour les travailleurs.

Les employeurs doivent notifier préalablement à la Direction générale humanisation du travail l'utilisation pour la première fois des agents biologiques des groupes 2, 3 et 4 (les plus dangereux).

Cette administration vérifie le contenu des notifications et fait, le cas échéant, effectuer par le Contrôle du bien-être au travail des enquêtes de contrôle dans les entreprises.

Vaccinations

Lorsque l'analyse des risques montre que les travailleurs exposés aux agents biologiques courent un risque, une surveillance appropriée de la santé doit être prévue. Si l'évaluation de santé révèle que des travailleurs sont exposés à des agents biologiques pour lesquels un vaccin efficace est disponible, l'employeur doit donner la possibilité à ces travailleurs de se faire vacciner.

Chaque fois qu'un travailleur doit être soumis à une vaccination, à une revaccination ou à un test tuberculinique, l'employeur lui remet un formulaire "Demande de vaccination ou de test tuberculinique". Lorsque le travailleur désire s'adresser, pour subir ces interventions, à un médecin de son choix plutôt qu'au conseiller en prévention-médecin du travail, l'employeur joint à cette demande un formulaire "Certificat de vaccination et de test tuberculinique". L'annexe V de l'arrêté royal du 4 août 1996 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail contient 2 modèles pour ces formulaires.

Plus d'informations sur ce site

Vous trouverez plus d'information sur les agents biologiques et le texte réglementaire dans le thème Bien-être au travail.

Publications

Vous pouvez télécharger ou commander les brochures "Agents biologiques : gestion des risques professionnels" et "Agents biologiques et la santé au travail: commentaire technique".

Renseignements complémentaires

Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale - Conditions d'utilisation - Politique de confidentialité - Plan du site

AnySurfer, label de qualité belge pour les sites web accessibles