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Agents cancérigènes et mutagènes

Présentation

Les agents cancérigènes et mutagènes sont une catégorie particulière d’agents chimiques dangereux. Lorsqu’il est uniquement question de radiations ionisantes, l’arrêté royal du 2 décembre 1993 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes et mutagènes au travail ne s’applique pas. De même, l’amiante est traité dans un arrêté royal distinct. La règle générale consiste à éviter autant que possible l’exposition à des agents cancérigènes et mutagènes. Ceci n’est toutefois pas toujours possible.

Une analyse des risques doit montrer s’il y a un risque (effet carcinogène) pour la santé des travailleurs. Il faut tenir compte ici des valeurs limites d’exposition professionnelle fixées. L’analyse des risques doit être refaite à intervalles réguliers (au moins une fois par an) et chaque fois que les conditions de travail changent. Les rapports doivent être conservés pour les fonctionnaires chargés de la surveillance.

Mesures

Lorsqu’il ressort de l’analyser des risques qu’il y a un risque pour les travailleurs, il faut éviter autant que possible l’exposition. Ceci peut se faire en :

  • remplaçant l’agent concerné ;
  • veillant à disposer d’un système fermé
  • limitant autant que possible l’exposition.

En aucun cas, l’exposition ne peut dépasser les valeurs limites d’exposition professionnelle fixées.

Lorsque l’on utilise malgré tout un agent cancérigène ou mutagène, l’employeur doit prendre un certain nombre de mesures :

  • limiter la quantité de l’agent présente sur le terrain ;
  • limiter le nombre de travailleurs exposés ;
  • adapter les procédés de travail ;
  • éliminer l’agent à la source ;
  • prendre des mesures de protection collective et/ou prévoir des équipements de protection individuelle lorsque l’exposition ne peut être évitée par d’autres moyens ;
  • prendre des mesures en matière d’hygiène ;
  • prévoit une information et une formation pour les travailleurs ;
  • délimiter les zones de dangers.

Pour tous les travailleurs exposés à des agents cancérigènes ou mutagènes, il faut prévoir une surveillance de la santé appropriée.

Plus d'information sur ce site

Vous trouverez plus d’information sur les agents cancérigènes et mutagènes, ainsi que la réglementation, dans le thème Bien-être au travail.

Renseignements complémentaires

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