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Toilettes

Les toilettes comprendront des cabinets d'aisance et des urinoirs, les uns et les autres installés de manière décente, garantis contre la pluie et les courants d'air et aménagés de façon que leurs émanations ne puissent se répandre dans les lieux de travail.

Toutes les installations accessoires seront conçues et établies de telle manière qu'elles ne puissent devenir des causes de nuisances.

Les toilettes seront bien aérées, convenablement chauffées, suffisamment éclairées et mainte-nues en tout temps en bon état de propreté. Elles seront nettoyées à l'eau avant chaque reprise de poste et au moins une fois par jour.

Des toilettes devront être mises à la disposition du personnel, quels que soient la nature des travaux et le nombre de travailleurs occupés, aussi près que possible des postes de travail.
La ventilation des cabinets d'aisance se fera soit directement vers l'extérieur, soit par des ouvertures situées à la partie inférieure de la porte du cabinet d'aisance et d'une hauteur de 10 cm maximum ou à la partie supérieure de la porte à une hauteur supérieure à 1,90 m.

Les urinoirs pourront être installés dans des locaux distincts qui leur seront exclusivement réservés et qui présenteront les mêmes garanties qu'au premier alinéa. Il est interdit de placer des urinoirs à l'intérieur des cabinets d'aisance.

Des toilettes distinctes et complètement séparées seront affectées à chacun des deux sexes; la mention "Homme" ou "Femme" ou un pictogramme adéquat indiquera à quel sexe elles sont réservées.

Des lavabos au nombre de un pour quatre cabinets d'aisance ou urinoirs seront installés.

Du papier hygiénique sera mis à la disposition et des poubelles seront placées dans les cabinets d'aisance.

Chaque cabinet d'aisance disposera d'une patère.

Les toilettes seront installées de la manière suivante:

a) l'intérieur des bâtiments:

Les toilettes ne pourront communiquer directement ni avec les locaux de travail, ni avec les réfectoires, ni avec les vestiaires; elles s'ouvriront seulement sur des couloirs, des vestibules ou des paliers.

Les cabinets d'aisance seront isolés complètement les uns des autres par des cloisons pleines jusqu'au sol, un espace libre de 15 cm maximum pouvant cependant être ménagé dans le bas de ces cloisons pour faciliter le nettoyage, et leur porte sera pleine, les ouvertures étant permises. La porte de chaque cabinet d'aisance devra pouvoir se fermer de l'intérieur.

Si les cabinets d'aisance s'ouvrent directement sur des couloirs, des vestibules ou des paliers, ils seront installés conformément aux dispositions de l'alinéa précédent, sauf que leur porte obstruera complètement la baie. Une aération permanente et efficace sera établie dans chacun de ces cabinets.

Les toilettes comprendront:

  1. dans les cabinets d'aisance: un siège à cuvette avec ou sans couronne de lunette mobile. Ces appareils seront faits de matériaux durs, imperméables et à surface lisse. En cas d'emploi de siège à cuvette, la couronne de lunette ou les bords de la cuvette se trouveront à une hauteur de 40 à 50 cm du sol et présenteront à leur niveau le plus élevé, à droite et à gauche, une surface plane et horizontale d'au moins 20 cm de longueur sur 3 cm de largeur.

    Les installations des cabinets d'aisance seront munies chacune d'une chasse d'eau.

    Les W.C. dits "à la turque" avec pose-pieds et creux de réception, installés avant le 1er avril 1982, peuvent être utilisés aussi longtemps qu'ils répondent aux qualités exigées.

    En cas d'impossibilité de recourir à une autre solution, des W.C. chimiques ou à poche réceptacle à usage unique pourront également être installés;
  2. pour les urinoirs: des stalles à emplacements individuels délimités par des cloisons latérales et pourvues d'un dispositif d'évacuation. Ces urinoirs seront faits de matériaux durs, imperméables et à surface lisse.

    Les urinoirs seront arrosés par un courant d'eau continu ou intermittent.

b) a l'extérieur des bâtiments:

Les cabinets d'aisance seront construits comme il est dit au 2e alinéa du littera a). La baie de leur porte devra toujours présenter sur toute sa largeur un jour de 10 cm à sa partie inférieure et un autre jour de 10 cm ou davantage à sa partie supérieure.

Les urinoirs seront masqués par des paravents permettant aux usagers de s'isoler décemment. 

Les toilettes situées à l'extérieur des bâtiments ne doivent pas être chauffées.

c) tant à l'extérieur qu'à l'intérieur des bâtiments:

Le sol et les cloisons des cabinets d'aisance seront recouverts soit d'un carrelage ou d'une couche de ciment lisse, soit de tous autres matériaux résistants et complètement imperméables, de manière à supporter des nettoyages journaliers à l'eau. Il en sera de même pour le sol et les murs, jusqu'à une hauteur de deux mètres, des locaux qui les abritent éventuellement. Les portes seront également recouvertes d'un enduit lavable.

Le nombre des cabinets d'aisance sera de un au moins par 25 travailleurs de sexe masculin et un au moins par 15 travailleurs de sexe féminin occupés au travail simultané-ment; le nombre des urinoirs sera de un au moins par 15 travailleurs, dans les mêmes conditions.

Les urinoirs peuvent être remplacés par des cabinets d'aisance.

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