NL | FR | EN | DE
Contact | Actualités | Lettre d'information | Recherche avancée     .be
Vers la page d'accueil
Chercher

Douches

Lavoirs

Les lavoirs seront établis dans un ou plusieurs locaux complètement séparés des ateliers et des bureaux. Ils devront être réunis dans des locaux communs ou placés dans des locaux contigus communiquant entre eux.

Par dérogation à ces prescriptions, les bureaux pourront contenir les lavoirs nécessaires aux employés qui les occupent lorsque le nombre de ceux-ci ne dé-passe pas trois.

Les locaux des lavoirs seront construits en matériaux durs.

Toutefois, sur les chantiers temporaires ainsi que sur les chantiers éloignés dans les carrières à ciel ouvert, les locaux des lavoirs pourront être constitués par des constructions démontables ou mobiles, qui doivent pouvoir résister aux agressions des agents extérieurs et atmosphériques.

Les parois de ces constructions devront être conçues en matériaux durs, isolants et assemblées de manière étanche afin d'éviter des courants d'air et des infiltrations nuisibles.

Le sol ainsi que les murs des lavoirs jusqu'à une hauteur de deux mètres, seront pourvus d'un revêtement uni et imperméable, de manière à pouvoir supporter des nettoyages journaliers.

Les locaux des lavoirs offriront toutes les garanties de salubrité et de sécurité désirables.

Ils seront bien aérés, bien éclairés et chauffés à une température de 20° C mesurée au thermomètre ordinaire.

Les locaux des bains-douches seront chauffés à une température de 22° C mesurée au thermomètre ordinaire.

Les locaux des lavoirs seront nettoyés au moins une fois par jour. Dans le cas du travail par équipes successives, le nettoyage devra s'effectuer avant chaque reprise de poste.

Ils devront pouvoir se fermer à clé.

Ils ne pourront contenir que le mobilier répondant à leur destination. Il est interdit d'y installer des réfectoires ou d'y laisser le personnel prendre ses repas.

Des locaux distincts de lavoirs seront réservés à chacun des deux sexes.

Lavabos

Les installations des lavoirs consisteront en lavabos individuels ou collectifs alimentés par l'eau d'une distribution publique ou privée.

Ces lavabos devront être pourvus d'un mode efficace d'évacuation des eaux usées et aménagés de telle sorte que leurs occupants disposeront chacun d'une prise d'eau et d'un emplacement de 65 cm minimum.

Les lavabos devront être surmontés d'une tablette permettant aux travailleurs de déposer leurs objets personnels.

Le nombre des prises d'eau sera de une au moins par trois travailleurs terminant simultanément leur journée de travail. Toutefois, ce nombre pourra être diminué jusqu'à concurrence d'une prise d'eau par cinq travailleurs terminant simultanément leur journée de travail, dans tous les cas où la nature et les conditions de travail justifieront cette diminution. Celle-ci est néanmoins subordonnée à l'accord:

  1. du Comité pour la prévention et la protection au travail ou, à son défaut, de la délégation syndicale;
  2. de la direction générale du Contrôle du bien-être au travail.

Si l'entreprise ne possède pas de distribution d'eau, les lavabos seront individuels et pourront être alimentés au moyen de pompes ou de récipients propres.

Des mesures adéquates seront prises pour empêcher les émanations des égouts de décharge de se dégager dans les locaux ou dans les cours.

Quand il s'agit de travaux comportant la manipulation ou la mise en oeuvre de matières irritantes, infectées, grasses, colorantes ou salissantes ou quand il s'agit de travaux d'entretien, le médecin du travail déterminera si les lavabos comprendront des prises d'eau chaude et froide et décidera du choix du savon à utiliser.

Douches

L'employeur doit mettre à la disposition de son personnel un bain-douche (eau chaude et eau froide), à raison de un par groupe de six travailleurs terminant simultanément leur journée de travail dans:

  1. les établissements où les travailleurs sont soumis à une chaleur excessive telle que définie à l'article 148decies 2.4.2. du R.G.P.T.;
  2. les cas où l'occupation souille le corps du travailleur par l'usage de substances nocives, toxiques, irritantes, corrosives, infectées, grasses, colorantes ou salissantes.

Les installations de bains-douches se composeront de cabines isolées; chacune de celles-ci sera pourvue intérieurement d'un vestiaire et ne renfermera qu'une seule douche.

Ces cabines auront une surface suffisante et seront conçues de manière à permettre aux occupants de s'isoler complètement. Elles seront séparées les unes des autres par des cloisons opaques de 1,90 m de hauteur minimum.

Un espace libre d'environ 15 cm peut être ménagé dans la partie inférieure des cloisons de manière à faciliter le nettoyage.

Le nombre de cabines de bains-douches sera de une par quatre ou six travailleurs terminant simultanément leur journée de travail suivant qu'elles seront ou non du type à porte ou chicane unique pour l'entrée et la sortie.

L'eau des bains-douches sera distribuée en quantité suffisante et à une température de 36 à 38° C.

Le sol des cabines de bains-douches devra être constitué de manière à se nettoyer et se désinfecter facilement, d'une part, et à éviter les chutes et les glissades, d'autre part. Il sera disposé de manière à assurer l'écoulement des eaux vers les canalisations destinées à leur évacuation au dehors. Ces canalisations seront entièrement couvertes et munies de coupe-air.

Des dispositions seront prises pour éviter que les personnes qui font usage des cabines de bains-douches soient exposées à des courants d'air nuisibles.

Dispositions communes

Si l'eau destinée aux lavoirs et bains-douches n'est pas potable, elle doit cependant présenter toutes les garanties de salubrité nécessaires.

Des panneaux d'interdiction, conformes aux dispositions concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail et placés en des endroits judicieusement choisis des lavoirs indiquent le cas échéant que l'eau n'est pas potable.

Les employeurs mettront gratuitement des produits de lavage à la disposition des travailleurs pour l'utilisation des lavoirs. Le cas échéant, sur avis du médecin du travail, ils fourniront des produits spéciaux de nettoyage des mains exigés par la nature des substances manipulées et des pâtes protectrices. Afin d'éviter les intoxications ou les affections cutanées, ils interdiront formellement l'usage des solvants volatils ou des préparations à base de solvants volatils pour les soins de propreté corporelle.

Sur avis du médecin du travail ou de la direction générale du Contrôle du bien-être au travail, ils fourniront, en outre, à chacun des travailleurs exposés à un risque particulier, une brosse à ongles ainsi que, éventuellement, une brosse à dents, un gobelet à boire et de l'eau potable pour le nettoyage de la bouche, avant les repas et après la journée de travail.

Ils fourniront également les essuie-mains des bains-douches et des lavabos.

Ils assureront le lavage et le remplacement en temps utile de ces essuie-mains et interdiront formellement aux travailleurs de les emporter hors des lavoirs, sous aucun prétexte.

Sur avis favorable du Comité pour la prévention et la protection au travail ou, à son défaut, de la délégation syndicale et du médecin du travail, les essuie-mains qui servent exclusivement au séchage des mains pourront être remplacés par tout autre système présentant les mêmes garanties de salubrité et d'absorption.

Renseignements complémentaires

Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale - Conditions d'utilisation - Politique de confidentialité - Plan du site

AnySurfer, label de qualité belge pour les sites web accessibles