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Vestiaires

Construction des vestiaires

Les vestiaires et les lavoirs seront établis dans un ou plusieurs locaux complètement séparés des ateliers et des bureaux. Ils devront être réunis dans des locaux communs ou placés dans des locaux contigus communiquant entre eux.

Par dérogation à ces prescriptions, les bureaux pourront contenir les vestiaires nécessaires aux employés qui les occupent lorsque le nombre de ceux-ci ne dé-passe pas trois.

Les locaux des vestiaires seront construits en matériaux durs.

Toutefois, sur les chantiers temporaires ainsi que sur les chantiers éloignés dans les carrières à ciel ouvert, les locaux des vestiaires pourront être constitués par des constructions démontables ou mobiles, qui doivent pouvoir résister aux agressions des agents extérieurs et atmosphériques.

Les parois de ces constructions devront être conçues en matériaux durs, isolants et assemblées de manière étanche afin d'éviter des courants d'air et des infiltrations nuisibles.

Le sol ainsi que les murs des vestiaires jusqu'à une hauteur de deux mètres, seront pourvus d'un revêtement uni et imperméable, de manière à pouvoir supporter des nettoyages journaliers.

Sécurité et salubrité

Les locaux des vestiaires offriront toutes les garanties de salubrité et de sécurité désirables.

Ils seront bien aérés, bien éclairés et chauffés à une température de 20° C mesurée au thermomètre ordinaire.

Les locaux des vestiaires seront nettoyés au moins une fois par jour. Dans le cas du travail par équipes successives, le nettoyage devra s'effectuer avant chaque reprise de poste.

Ils devront pouvoir se fermer à clé.

Ils ne pourront contenir que le mobilier répondant à leur destination. Il est interdit d'y installer des réfectoires ou d'y laisser le personnel prendre ses repas.

Aménagement des vestiaires

Des locaux distincts de vestiaires seront réservés à chacun des deux sexes.

Les équipements des vestiaires consisteront, soit en cintres accrochés à une barre horizontale, soit en porte-manteaux ordinaires garnis de patères, soit en armoires-vestiaires individuelles, protégés contre la corrosion et permettant un nettoyage facile. Le choix du type d'installation est soumis à l'avis du Comité pour la prévention et la protection au travail ou, à son défaut, de la délégation syndicale.

L'accès à ces vestiaires devra se faire aisément; la distance entre deux rangées de cintres, de porte-manteaux ou d'armoires individuelles opposées sera de 1,20 m au moins.

S'il est fait usage de cintres ou de porte-manteaux ordinaires, ces installations seront complétées par des rangées de casiers individuels qui mesureront intérieurement 30 cm de largeur, 25 cm de hauteur et 30 cm de profondeur au minimum, et dont la porte grillagée ou perforée assurera aération et discrétion.

S'il est fait usage d'armoires-vestiaires individuelles, celles-ci seront complètement séparées par des cloisons entièrement pleines. Ces armoires seront ventilées efficacement, de manière à permettre le séchage des vêtements. Leurs dimensions intérieures seront au minimum de 30 cm de largeur, 48 cm de profondeur et 1,60 m de hauteur. Elles renfermeront au moins une patère ainsi qu'une planchette à leur partie supérieure pour déposer la coiffure.

Pour les armoires installées avant le 1er avril 1982, une profondeur de 40 cm au minimum suffit.

Les armoires-vestiaires et les casiers individuels seront maintenus en parfait état de propreté.

En cas de ventilation forcée mécanique des armoires-vestiaires et pour autant que les travaux effectués ne soient pas salissants ou ne comportent pas la manipulation ou la mise en oeuvre de produits toxiques, la largeur des armoires ordinaires peut être réduite à 25 cm après avis favorable du Comité pour la prévention et la protection au travail ou, à son défaut, de la délégation syndicale.

Toutefois, ces armoires-vestiaires ne devront pas comporter de planchette à leur partie supérieure et leur hauteur intérieure pourra être diminuée jusqu'à concurrence de 1,40 m à la condition qu'elles renferment au moins deux patères et que leur largeur intérieure excède de 25% au moins celle prescrite à l'alinéa 4.

Les casiers et les armoires-vestiaires individuels seront pourvus d'un système de fermeture à clé ou de pattes d'attache pour la fermeture au moyen d'un cadenas.

S'il est fait usage de cintres mobiles sur une barre horizontale, le nombre de ces cintres est limité à six par mètre courant et l'installation est complétée par une tablette de 40 cm de largeur.

Les patères des porte-manteaux ordinaires seront séparées par des intervalles libres de 30 cm au moins. S'il existe plusieurs rangées de patères, il sera laissé entre elles une distance de 1,20 m au moins.

Chaque usager des vestiaires disposera soit d'une patère au moins de porte-manteau ordinaire ou d'un cintre et d'un casier individuel, soit d'une armoire-vestiaire individuelle.

Renseignements complémentaires

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