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Équipements sanitaires

Les employeurs mettront à la disposition de leurs travailleurs les équipements sanitaires suivants:

  1. un vestiaire;
  2. des douches et lavabos;
  3. des toilettes.

Les vestiaires, les lavabos et les douches, ainsi que les toilettes, seront installés dans des locaux complètement séparés du lieu de travail, et comprendront une séparation hommes / femmes. Les locaux devront pouvoir se fermer à clé.

Vestiaires

Lorsque les travailleurs doivent changer de vêtements, l’employeur mettra un vestiaire à leur disposition, dans les autres cas, un endroit pour ranger leurs vêtements.

Les vestiaires seront équipés d’armoires qui permettent à chaque travailleur de mettre sous clé ses vêtements pendant le temps de travail.

Lorsqu’il n’y a aucun risque spécifique, ces armoires pourront être remplacées par un porte-manteau ordinaire avec une patère ou un cintre et un casier individuel.

Lorsque les travailleurs sont exposés à l’humidité ou à la saleté ou lorsqu’il existe un risque d’intoxication ou de contamination, ils disposeront de deux armoires individuelles, l’une pour les vêtements personnels et l’autre pour les vêtements de travail.

Les travailleurs seront tenus de conserver les vêtements et articles de toilette dans les vestiaires ou, en cas d’absence de vestiaires, aux endroits qui y sont destinés.

Douches et lavabos

L’employeur fera installer des lavabos et des douches dans des locaux spécifiquement destinés à cet usage. Lorsqu’il est indiqué que les travailleurs se lavent les mains en cours de travail, des lavabos seront également installés à proximité des postes de travail.

L’employeur mettra à la disposition des travailleurs des produits de toilette en suffisance et, le cas échéant, des produits spéciaux de nettoyage ainsi que tout autre équipement supplémentaire sans que cela entraîne des frais pour eux.

Il mettra également à disposition suffisamment d’essuie-mains (ou tout autre moyen destiné à sécher les mains) entretenus et remplacés en temps utile.

Les travailleurs devront utiliser les lavabos et douches mis à leur disposition, à la fin de leur temps de travail et, le cas échéant, avant de prendre le repas.

Lavabos

Lorsque les travailleurs doivent utiliser les lavabos à cause de la nature de leur travail, l’employeur mettra à disposition:

  • au moins une prise d’eau pour trois travailleurs terminant simultanément leur temps de travail;
  • une prise d'eau par cinq travailleurs terminant simultanément leur temps de travail si la nature du travail et les risques qui y sont liés le justifient, et pour autant que le Comité pour la prévention et la protection au travail ait donné son accord.

L’employeur déterminera en fonction de la nature du travail et de la nature du risque si les lavabos doivent être pourvus d’eau chaude et froide, et quels savons ou nettoyants doivent être utilisés.

Douches

L’employeur mettra une douche avec eau chaude et froide à la disposition des travailleurs, si:

  1. les travailleurs sont exposés à une chaleur excessive;
  2. les travailleurs effectuent un travail très salissant;
  3. les travailleurs sont exposés à des agents chimiques ou biologiques dangereux.

Une douche sera prévue par groupe de six travailleurs qui terminent simultanément leur temps de travail.

Toilettes

Les travailleurs devront pouvoir se rendre librement aux toilettes, qui seront situées à proximité de leur poste de travail, des locaux de repos, des vestiaires et des douches.

Les toilettes comprendront un ou plusieurs W.-C. individuels et le cas échéant, des urinoirs, avec un ou plusieurs lavabos:

  • Le nombre de W.-C. individuels sera de un au moins par 15 travailleurs masculins occupés au travail simultanément et de un au moins par 15 travailleurs féminins occupés au travail simultanément.
  • Les W.-C. individuels pour les travailleurs masculins pourront être remplacés par des urinoirs, pour autant que le nombre de W.-C. individuels soit de un au moins par 25 travailleurs occupés au travail simultanément.
  • Des lavabos, au nombre de un pour quatre W.-C. ou urinoirs, seront installés.

Pour les travailleurs qui exercent souvent ou toujours leur activité professionnelle en dehors du bâtiment d’entreprise, l’employeur peut octroyer une indemnité R.G.P.T. Pour ce faire, il existe également d’autres règles.

Renseignements complémentaires

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