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Voies de circulation

Les voies de circulation, y compris les escaliers, les échelles fixes et les quais et rampes de chargement doivent être placés et calculés de façon que les piétons ou les véhicules puissent les utiliser facilement, en toute sécurité et conformément à leur affectation et que les travailleurs employés à proximité de ces voies de circulation ne courent aucun risque.

Le calcul des dimensions des voies servant à la circulation de personnes ou de marchandises doit dépendre du nombre potentiel d'utilisateurs et du type d'entreprise.

Lorsque des moyens de transport sont utilisés sur des voies de circulation, une distance de sécurité suffisante doit être prévue pour les piétons.

Les voies de circulation destinées aux véhicules doivent passer à une distance suffisante des portes, portails, passages pour piétons, couloirs et escaliers.

Le tracé des voies de circulation doit être délimité de manière évidente et conformément aux dispositions concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail, sauf si l’usage et l’équipement des lieux ne l’exigent pas pour assurer la protection des travailleurs.

Pour les lieux de travail déjà utilisés avant le 1er janvier 1993 et qui n'ont pas subi des transformations importantes après le 31 décembre 1992, il est permis d'assurer la sécurité des voies de circulation par des mesures appropriées, autres que celles prévues ci-dessus.

Les lieux de travail, à l’air libre ou non, qui, par la nature du travail, comportent des zones avec un danger de chute, de glissage ou de coincement pour les travailleurs ou avec des risques de chutes d’objets, doivent être équipés, dans la mesure du possible, de dispositifs évitant que les travailleurs non autorisés puissent pénétrer dans ces zones.

Les mesures appropriées sont prises pour protéger les travailleurs qui sont autorisés à pénétrer dans les zones de danger.

Ces zones sont signalées de manière bien visible et conformément aux dispositions concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail.

Renseignements complémentaires

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