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Brochure élections sociales 2020

Les élections sociales pour l'institution et le renouvellement des organes de participation au sein des entreprises auront lieu du 11 mai 2020 au 24 mai 2020. 

La procédure électorale menant aux élections proprement dites a une durée de 150 jours et comporte des impératifs précis en termes d’actions et de délais à respecter.   

La présente brochure explicite les étapes de la procédure électorale ainsi que certaines notions y afférent.    

Le lien vers l’application web élections sociales dans la brochure sera actif au cours du mois de novembre 2019.    

Ces brochures sont uniquement disponibles par voie électronique.   

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