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Durée du temps de travail et du temps de repos

La réglementation sur les temps de travail et les temps de repos est basée sur 5 grands principes :

  • interdiction de travailler au-delà des limites normales de la durée du travail ;
  • interdiction de faire travailler les travailleurs en dehors des horaires de travail qui leur sont applicables ;
  • interdiction du travail du dimanche ;
  • interdiction du travail de nuit;
  • interdiction du travail au cours de jours fériés.

Toutefois afin de tenir de la réalité économique à laquelle sont confrontées les entreprises, il existe un nombre important de dérogations qui, tout en tenant compte de la protection des travailleurs permettent une flexibilité dans le fonctionnement de l'entreprise qui est requis soit de manière permanente (dérogations structurelles), soit de manière de manière ponctuelle (dérogations ponctuelles).

Cette matière est réglée par la loi du 16 mars 1971 sur le travail et la loi du 4 janvier 1974. 

Limites normales de la durée du travail  

Principe

On entend par durée du travail, le temps pendant lequel le travailleur est la disposition de l'employeur (c'est-à-dire lorsqu'il est aux ordres de celui-ci) et dont il ne peut disposer librement. Le temps de travail peut donc être plus important que les périodes au cours desquelles des prestations de travail sont effectivement effectuées (exemple : le temps d'attente dans un service de garde). 

Durée journalière maximale

La durée du travail en Belgique ne peut excéder 8 heures par jour. De plus, les prestations journalières doivent, en principe, se situer entre 6 heures du matin et 20 heures le soir (en raison de l'interdiction du travail de nuit (voir ci-après).

Toutefois, la durée journalière du temps de travail peut être portée à :

  • 9 heures lorsque le travailleur ne travaille pas plus de 5 jours et demi par semaine (régime de travail dans lequel, en plus de son jour de repos hebdomadaire, le travailleur bénéficie d'au moins un demi-jour de repos) ;
     
  • 10 heures les travailleurs qui, en raison de l'éloignement de leur lieu de travail,  doivent s'absenter pendant plus de 14 heures par jour de leur domicile ou de leur résidence.

Sauf dérogations (par arrêté royal ou par convention collective de travail) , la durée de chaque prestation de travail ne peut être inférieure à 3 heures.
Durée hebdomadaire maximale

La durée du travail en Belgique ne peut excéder 40 heures par semaine.

Toutefois, depuis le 1er janvier 2003 une mesure de réduction générale du temps de travail à 38 heures par semaine a été introduite en droit belge.

En règle générale, suite à cette réduction générale à 38 heures, le régime hebdomadaire de travail qui peut être appliqué dans les entreprises est :

  • soit, de 38 heures effectives par semaine ;
  • soit, de 38 heures en moyenne sur une période de référence déterminée :

exemples :   

  • prestations effectives de 40 heures par semaine avec l'octroi de 12 repos compensatoires (sur période de référence d'un an) ;
  • prestations effectives de 39 heures par semaine avec l'octroi de 6 jours de repos compensatoires. 

Toutefois, dans certains secteurs d'activités, des conventions collectives de travail, conclues au sein de commissions paritaires, ont fixé les modalités de cette réduction à 38 heures.

De plus, certaines commissions paritaires ont réduit la durée hebdomadaire en deçà de 38 heures.

En conclusion, pour connaître la durée hebdomadaire de travail qui est applicable dans votre entreprise, vous devez savoir 

  1. de quelle commission paritaire vous ressortissez (l'appartenance à une commission paritaire déterminée dépend de l'activité principale de votre entreprise) ;
     
  2. quelle est la durée hebdomadaire de travail qui a été fixée par la commission paritaire dont vous relevez, ainsi que les éventuelles modalités de son application qui ont été fixées dans la convention collective de travail conclue au sein de cette commission paritaire.

Vous  pouvez obtenir à titre d'exemples, des renseignements supplémentaires en consultant les documents relatifs aux Commissions paritaires suivantes :

Dérogations aux limites normales du temps de travail

Il est en principe interdit de dépasser les limites journalières et hebdomadaires du temps de travail.

Toutefois, il existe une série de dérogations.

Il y a tout d'abord les dérogations structurelles qui sont liées à certains régimes de travail et qui présentent donc une certaine permanence quant à leur application.

Parfois, la dérogation est directement permise par la loi, sans autorisation préalable :

  • le travail organisé en équipes successives (maximum : 11 heures/jour et 50 heures/semaine) ;
  • le travail organisé en continu pour des raisons techniques (maximum 12 heures/ jour et 50 heures/semaine ou 56 heures lorsque les prestations de travail sont réparties sur 7 jours/semaine à raison de 8 heures/jour.

Dans d'autres cas, il faut une autorisation par arrêté royal :

  • dans certaines branches d'activité ou pour certaines catégories d'entreprise ou branches d'entreprises où les limites normales du temps de travail ne peuvent être respectées (maximum : 11 heures/jour et 50 heures/semaine) ;
  • pour les travaux préparatoires ou complémentaires qui doivent nécessairement s'effectuer en dehors du temps normal de production (maximum : 11 heures/jour et 50 heures/semaine).

    N.B. : l'arrêté royal peut déterminer les cas pour lesquels la dérogation est autorisée, des limites maximales différentes et d'éventuelles conditions d'application.

N.B. : Les entreprises ressortissant à la Commission paritaire de la construction (C.P. n° 124) sont autorisés à dépasser les limites du temps de travail (maximum 9 heures/jour et 45 heures/semaine), à concurrence de 180 heures par année civile, pendant la période d'été ou pendant une période d'intense activité. Cette dérogation nécessite l'accord préalable de la délégation syndicale (à défaut de délégation syndicale, l'employeur est tenu d'en informer le président de la commission paritaire compétente.

Il y a ensuite les dérogations ponctuelles (heures supplémentaires)

Pour certaines heures supplémentaires, il faut :

  • Soit, une autorisation préalable par arrêté royal :
    • pour les travaux de transport, de chargement et déchargement  (maximum : 11 heures/jour et 50 heures/semaine) ;
    • pour des secteurs dans lesquels les matières mises en œuvre sont susceptibles d'altération rapide (maximum : 11 heures/jour et 50 heures/semaine) ;
    • pour les travaux dont le temps d'exécution ne peut être déterminé de manière précise en raison de sa nature (maximum : 11 heures/jour et 50 heures/semaine).
       
  • Soit, une autorisation préalable de la délégation syndicale et de l'inspecteur-chef de district de la DG Contrôle des lois sociales (à défaut de délégation syndicale l'autorisation de l'inspecteur-chef de district suffit) : 
    • en cas de surcroît extraordinaire de travail  (maximum : 11 heures/jour et 50 heures/semaine). 
 

Des heures supplémentaires peuvent également être effectuées en cas de force majeure :

  • Sans formalités particulières :
    • pour les travaux exécutés pour le compte de tiers en vue de faire face à un accident survenu ou imminent ;
    • pour les travaux urgents à effectuer aux machines ou au matériel et exécutés pour le compte de tiers ;
    • pour les travaux exécutés dans l'entreprise en vue de faire face à un accident survenu ou imminent ;
    • pour les travaux urgents à effectuer aux machines ou au matériel dans l'entreprise.

avec l'accord préalable de la délégation syndicale (ou information a posteriori de la délégation) et l'information à l'inspecteur-chef de district :

  • pour les travaux commandés par une nécessité imprévue (maximum 11 heures/jours et 50 heures/semaine). 
  • Les limites normales du temps de travail peuvent être également dépassées pour l'exécution de travaux d'inventaire (maximum 11 heures/jour et 50 heures/semaine). Cette dérogation ne peut être utilisée que pendant 7 jours par travailleur et par année civile.N.B. : Les régimes des horaires flexibles et les nouveaux régimes de travail permettent  également de dépasser les limites normales de la durée du travail.

    Repos compensatoires

    Dans la plupart des cas où le dépassement des limites normales du temps de travail est autorisé, des repos compensatoires doivent être accordés de sorte que la durée hebdomadaire normale du travail (38 heures ou celle fixée par une convention collective de travail) soit respectée en moyenne sur une période de référence. 

    Cette période de référence est en principe d'un trimestre. Elle peut toutefois être portée de à un an maximum par un arrêté royal, par convention collective de travail ou à défaut d'arrêté royal ou de convention collective de travail applicable à l'entreprise, par le règlement de travail de l'entreprise.

    Dérogations qui donnent lieu à récupération :

    • travaux organisés en équipes ;
    • travaux organisés en continu pour des raisons techniques ;
    • travaux auxquels les limites normales du temps de travail ne peuvent être appliquées ;
    • travaux préparatoires et complémentaires ;
    • travaux de transport, de chargement et de déchargement ;
    • travaux dont le temps d'exécution ne peut être déterminé ;
    • travaux sur des matières soumises à altération rapide ;
    • surcroît extraordinaire de travail ;
    • travaux justifiés par une nécessité imprévue ;
    • travaux entrepris en vue de faire face à un accident survenu ou imminent ou à réparation urgente aux machines ou au matériel par des travailleurs d'une entreprise tierce.

    Sursalaire

    Indépendamment des règles relatives à l'octroi d'un repos compensatoire, certains dépassements des limites normales du temps de travail donnent également lieu au paiement d'un sursalaire, c'est-à-dire d'un complément de rémunération.

    Toute prestation effectuée au-delà de 9 heures par jour et de 40 heures par semaine (ou des limites inférieures fixées par une convention collective de travail pour autant qu'il s'agisse d'une réduction effective de la durée journalière ou hebdomadaire du temps de travail) donne droit à un sursalaire.

    Exemple : 

    La durée hebdomadaire de travail applicable dans l'entreprise est de 38 heures en moyenne. Les travailleurs prestent cependant 40 heures effectives et, en vertu de la réduction du temps de travail à 38 heures, bénéficient de 12 jours de repos compensatoire par an. Les heures prestées au-delà de 9 heures et de 40 heures (et non 38 heures) donnent droit à un sursalaire. 

    Par contre, si la durée hebdomadaire du temps de travail est de 38 heures effectives (et donc les travailleurs effectuent des prestations effectives de 38 heures par semaine), les heures prestées au-delà de 38 heures donnent droit à un sursalaire. 

    Le montant du sursalaire est de :

    • 50 % pour les heures prestées en semaine, en ce compris le samedi;
    • 100 % pour les heures prestées le dimanche ou durant un jour férié.

    Le sursalaire doit se calculer sur la rémunération ordinaire, c'est-à-dire la rémunération horaire moyenne qui doit être payée pour la journée ou la semaine au cours de laquelle les heures supplémentaires ont été prestées.

    Dérogations donnant lieu à un sursalaire :

    • travaux préparatoires et complémentaires ;
    • travaux de transport, de chargement et de déchargement ;
    • travaux dont le temps d'exécution ne peut être déterminé ;
    • travaux sur des matières soumises à altération rapide ;
    • surcroît extraordinaire de travail ;
    • travaux justifiés par une nécessité imprévue ;
    • travaux entrepris en vue de faire face à un accident survenu ou imminent ou à réparation urgente aux machines ou au matériel ;
    • travaux d'inventaire et de bilan.

    Intervalles de repos

     

    Les intervalles de repos dans le courant de la prestation (les pauses) 

    Lorsque le temps de travail dépasse six heures, une pause doit être octroyée au travailleur.
    La durée et les modalités d'octroi de cette pause sont fixées par convention collective de travail conclue soit au niveau sectoriel soit au niveau de l'entreprise. A défaut de convention collective, le travailleur se voit octroyer un quart d'heure de pause au plus tard au moment où la durée des prestations a atteint six heures.

    Les intervalles de repos entre deux prestations 

    Par intervalles de repos, il faut comprendre les intervalles minimaux de repos dont le travailleur doit bénéficier entre deux prestations.

    Chaque travailleur a droit, par période de 24 heures, c'est-à-dire entre deux prestations quotidiennes, à une interruption de minimum 11 heures consécutives.

    Cet intervalle de repos obligatoire de 11 heures doit s'ajouter, selon le cas soit au repos du dimanche (24 heures), soit au repos compensatoire en cas de prestations de travail effectuées le dimanche, de sorte que le travailleur dispose au total d'une période d'interruption hebdomadaire de 35 heures consécutives.

    Toutefois, une interruption inférieure à 11 heures ou la non-association de cette interruption avec le repos du dimanche est autorisée:

    • en cas de force majeure: accident, travaux urgents aux machines ;
    • pour des activités caractérisées par des périodes de travail fractionnées (par exemple dans les restaurants) ;
    • en cas de travail en équipes successives (ou en cas de travail en continu ou semi-continu) au moment où le travailleur change d'équipe ;
    • dans d'autres cas devant être fixés par convention collective de travail sectorielle rendue obligatoire par arrêté royal.

    Respect des horaires


    Il est interdit à l'employeur de faire effectuer des prestations de travail aux travailleurs en dehors des horaires de travail repris dans le règlement de travail.

    Cette règle connaît toutefois des exceptions :

    • travaux justifiés par une nécessité imprévue ;
    • travaux entrepris en vue de faire face à un accident survenu ou imminent ou à réparation urgente aux machines ou au matériel ;
    • travaux d'inventaire et de bilan ;
    • travaux dont le temps d'exécution ne peut être déterminé ;
    • travaux sur des matières soumises à altération rapide ;
    • travaux exécutés dans les entreprises de réparation et d'entretien de navires ;
    • travaux de transport, de chargement et de déchargement.

    N.B. : Lorsque l'employeur a effectué la déclaration de détachement LIMOSA (qui est obligatoire) à partir du 1er avril 2007), celui-ci est dispensé durant 12 mois d'établir le règlement de travail tel que prévu par la législation belge. On rappellera que l'employeur est tenu de renseigner, dans la déclaration de détachement LIMOSA, la durée hebdomadaire de travail ainsi que les horaires de travail qui seront d'application durant le détachement des travailleurs en Belgique.

    Le repos du dimanche

    Principe

    Il est interdit d'occuper des travailleurs le dimanche.
    Par " dimanche ", on entend le jour astronomique de 0 à 24 heures (samedi minuit à dimanche minuit).

    Le repos du dimanche n'est pas rémunéré.

    Dérogations

    Il y a des dérogations à l'interdiction de travailler le dimanche. Ces dérogations permettent d'occuper des travailleurs le dimanche dans certains secteurs ou pour effectuer certaines activités. Elles peuvent être : 

    • soit totales, c'est-à-dire qu'elles valent pour tous les dimanches de l'année,
    • soit partielles, c'est-à-dire qu'elles ne peuvent valoir que pour certaines heures de la journée du dimanche ou pour un certain nombre de dimanche par an.

    Enfin, certaines dérogations sont énumérées directement par la loi (pas d'autorisation préalable) (ex. : pour le secteur HORECA (hôtels, restaurant et débits de boissons), les hôpitaux, les entreprises de distribution d'énergie, les travaux de transport, le dépannage de véhicules à moteur, …), d'autres doivent être autorisées par arrêté royal. 

    Repos compensatoire pour une prestation effectuée le dimanche

    Les travailleurs qui sont occupés le dimanche ont droit à un repos compensatoire au cours des 6 jours qui suivent ce dimanche.

    Il s'agit d'un repos non rémunéré vu que le jour de repos hebdomadaire normal ne doit pas non plus être rémunéré. Il ne doit pas être imputé sur la durée du travail. Ainsi, il n'est pas nécessaire de le faire coïncider avec un jour de travail du travailleur : ce repos peut coïncider avec un jour au cours duquel il n'est habituellement pas travaillé dans l'entreprise (la plupart du temps, le samedi).

    Le repos compensatoire ne peut pas coïncider avec un jour férié, ni avec le jour de repos compensatoire accordé dans le cadre de la réglementation sur les jours fériés, ni avec un jour de repos compensatoire accordé suite à des dépassements des limites normales de la durée du travail.

    La durée du repos compensatoire est fixée forfaitairement. Le repos compensatoire doit être :

    • d'une journée entière, lorsque le travail du dimanche a duré plus de quatre heures,  et,
    • d'une demi-journée accordée, lorsque le travail du dimanche n'a pas dépassé quatre heures ; dans ce cas, le repos compensatoire doit être accordé soit avant, soit après 13 heures et la durée du travail ce jour là ne peut dépasser 5 heures.

    Rémunération pour le travail du dimanche

    Lorsque des prestations de travail sont effectuées le dimanche, le travailleur a droit à sa rémunération normale. Dans certains secteurs, des conventions collectives de travail sectorielles peuvent prévoir que le travail du dimanche donne droit en plus à un complément de salaire (primes). 

    Le travail de nuit 

    Principe

    Le travail de nuit est en principe interdit. On entend par " travail de nuit ", le travail effectué entre 20 h et 6 h. Cette réglementation s'applique sans distinction aux travailleurs masculins et féminins.

    Il existe une série de dérogations à ce principe.

    N.B. : à côté des dispositions de la réglementation du travail, il existe également une série de  mesures qui ont été prises dans le cadre du bien-être des travailleurs au travail pour préserver la sécurité et la santé des travailleurs de nuit.

    Dérogations

    Les dérogations à l'interdiction du travail de nuit portent sur un secteur d'activité, sur des travaux déterminés ou sur des travailleurs déterminés.

    Une série de dérogations est directement autorisée par la loi et concerne des cas où le travail de nuit est considéré comme normal ou est inhérent à l'activité exercée (par exemple : le secteur du transport, les entreprises de distribution de l'énergie, les hôpitaux, l'HORECA (hôtels, restaurants, débits de boissons), les activités de surveillance, certains cas de force majeure, …).

    Le travail de nuit peut également être autorisé par arrêté royal dans certaines branches d'activités, entreprises ou professions ou en vue de l'exécution de certains travaux.

    Rémunération

    Le travail de nuit (entre 8 h et 6 heures ne donne pas droit en principe à un complément de rémunération (primes). Les prestations de nuit sont rémunérées de la même manière que celles effectuées le jour.

    Toutefois, il existe deux tempéraments :

    • dans certains secteurs d'activités, des commissions paritaires ont conclu des conventions collectives de travail qui prévoient des compléments salariaux pour les prestations de nuit ;
       
    • à titre supplétif, c'est-à-dire à défaut de conventions collectives de travail, il est prévu qu'une indemnité spécifique doit être octroyée aux travailleurs occupés dans des régimes de travail comportant régulièrement des prestations de travail entre 24 h et 5 h du matin. Le montant de cette prime s'élève, à partir du 1er décembre 2012, à 1,12 EUR (1,35 EUR pour les travailleurs âgés d'au moins 50 ans).

    Les jours fériés

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