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Le conseiller en prévention versus le coordinateur en matière de sécurité et de santé sur un chantier temporaire ou mobile, associés ou rivaux ?

Le texte ci-dessous est un résumé d'un texte (écrit en néerlandais) présenté à la journée d'étude de PREBES à Anvers (PDF, 133 KB). En résumant le texte il se peut que l'on ait omis certaines nuances par rapport au texte in extenso.

Compétence

Le conseiller en prévention conseille son employeur. Le coordinateur sécurité et santé conseille la personne qui l'a désigné.

Les empiétements sur les compétences sont exceptionnels, car l'interférence entre les activités sur le chantier temporaire ou mobile et celles qui ne sont pas des activités de la construction est abordée par le conseiller en prévention à partir du souci du bien-être du personnel de son employeur, tandis que le coordinateur sécurité et santé l'aborde à partir du souci du bien-être au travail des personnes qui accomplissent des activités pendant la réalisation de la construction y compris les travaux ultérieurs. L'unique exception se présente lorsque le personnel du maître d'ouvrage participe lui-même aux activités de la construction ou aux travaux ultérieurs.

Cependant, les empiétements sur le champ d'action peuvent se présenter.

Tâches en rapport avec les travaux de construction dans la phase projet

Le conseiller en prévention du service interne pour la prévention et la protection au travail du maître d'ouvrage ayant du personnel:

  • n'établit pas le plan de sécurité et santé;
  • si ce conseiller en prévention est également le coordinateur projet, il doit alors le faire en tant que coordinateur projet;
  • ne donne un avis dans le cadre du plan de sécurité et de santé que si les propres travailleurs du maître d'ouvrage sont concernés par l'accomplissement des travaux de construction;
  • fait l'analyse des risques et prescrit les mesures de prévention pour la protection du personnel qui travaillera pour réaliser l'ouvrage, assisté éventuellement par le conseiller en prévention du service externe pour la prévention et la protection au travail. Cette mission ne fait pas partie des compétences du coordinateur projet;
  • doit étudier l'impact du chantier temporaire ou mobile sur le bien-être du personnel.

Le conseiller en prévention du service interne pour la prévention et la protection au travail d'un entrepreneur doit aider l'employeur dans l'application de l'art. 30, deuxième alinéa, de l'arrêté royal chantiers temporaires ou mobiles (offre).

Le conseiller en prévention du service externe pour la prévention et la protection au travail exécute les tâches ou assiste les deux précédents conseillers en prévention sur base de la répartition des tâches et compétences décrites dans le document d'identification.

Le coordinateur projet coordonne l'exécution de l'application des principes de prévention généraux dans le projet, par ex. établit et adapte le plan sécurité et santé. A ce sujet, il devra travailler par étapes, suivre ses propositions, la corrélation et la discussion avec les autres acteurs (maître d'ouvrage, projeteur, etc.).

L'avis du coordinateur projet peut, si le plan sécurité santé est modifié, entrer en conflit avec le conseiller en prévention du service interne pour la prévention et la protection au travail du maître d'ouvrage ayant du personnel dans le cadre de la future exploitation de la construction.

L'avis du coordinateur projet sur "les travaux ultérieurs à la construction" peut entrer en conflit avec le conseiller en prévention du service interne pour la prévention et la protection au travail du maître d'ouvrage ayant du personnel (par exemple lors d'entretien ultérieur par le personnel du maître d'ouvrage).

L'avis du coordinateur projet peut entrer en conflit avec le conseiller en prévention du service interne pour la prévention et la protection au travail d'un entrepreneur.

En outre, le coordinateur projet accomplit les tâches suivantes:

  • transmet aux parties intervenantes dans le projet les éléments du plan sécurité et santé qui les intéressent;
  • établit et complète le dossier d'intervention ultérieure;
  • ouvre et complète le journal de coordination;
  • avise la conformité des offres avec le plan sécurité santé.

Le maître d'ouvrage fait les choix en finale.

Tâches en rapport avec les travaux de construction dans la phase réalisation

Les contacts du conseiller en prévention du SIPPT du maître d'ouvrage ayant du personnel et le(s) sous-traitant(s) (tiers) avec le coordinateur réalisation se passent plutôt lors de problèmes ponctuels (modification du projet par exemple) ou à l'occasion d'activités qui ne sont pas des activités de la construction, mais ayant lieu sur le chantier temporaire ou mobile ou à proximité. Les contacts sont plus fréquents entre le conseiller en prévention du SIPPT de l'entrepreneur et le coordinateur réalisation.

Si le maître d'ouvrage occupe lui-même du personnel qui participe aux travaux de la construction, son conseiller en prévention se trouve sur le même pied que celui de l'entrepreneur. Dans ce cas, le coordinateur réalisation et le conseiller en prévention d'un maître d'ouvrage font leur rapport à la même personne (maître d'ouvrage). Les compétence et tâches du coordinateur réalisation chevauchent celles du conseiller en prévention du maître d'ouvrage ayant du personnel.

Le conseiller en prévention du maître d'ouvrage ayant du personnel connaît les risques dans les environs et a normalement déjà proposé des mesures de prévention efficaces. Il doit évidemment informer le coordinateur réalisation.

Si le maître d'ouvrage du chantier temporaire ou mobile occupe du personnel qui lui-même ne participe pas aux activités de la construction, il n'y a pas d'empiétement sur le terrain d'action ni sur les compétences du coordinateur réalisation et du conseiller en prévention du maître d'ouvrage ayant du personnel. Ils doivent certes échanger les informations. Le conseiller en prévention du maître d'ouvrage doit étudier l'impact du chantier temporaire ou mobile sur le bien-être du personnel du maître d'ouvrage.

Le conseiller en prévention de l'entrepreneur ayant du personnel doit:

  • visiter fréquemment le chantier temporaire ou mobile;
  • prescrire les mesures appropriées à l'égard des travailleurs;
  • informer le coordinateur réalisation sur le comportement incorrect des autres entrepreneurs ou de leur personnel qui constituerait une menace pour le leur.

Le conseiller en prévention du service externe pour la prévention et la protection au travail effectue les tâches ou assiste celles-ci comme les conseillers en prévention du maître d'ouvrage ayant du personnel sur la base de la répartition des tâche et compétences décrites dans le document d'identification.

Le coordinateur réalisation accomplit les tâches suivantes:

  • la mise en application des principes généraux de prévention dans la coordination réalisation;
  • coordination de la mise en exécution des dispositions pertinentes de la loi sur le bien-être et faire en sorte que les entrepreneurs appliquent le plan de sécurité et de santé;
  • complète ou adapte le plan de sécurité et de santé;
  • complète ou adapte le dossier d'intervention ultérieur;
  • complète ou adapte le journal de coordination;
  • organise la collaboration et la coordination des entrepreneurs;
  • coordonne le contrôle sur l'application exacte des procédures de travail;
  • prend les mesures nécessaires pour que seules les personnes autorisées puissent pénétrer sur le chantier;
  • note les lacunes des parties intervenantes dans le journal de coordination et en informe le maître d'ouvrage;
  • note les remarques des entrepreneurs dans le journal de coordination;
  • convoque la structure de coordination.

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