
mars 2008
Madame, Monsieur,
Voici la première lettre d’information sur la prévention des accidents majeurs. A partir de maintenant, la Division du contrôle des risques chimiques vous tiendra au courant via cette lettre d’information sur la prévention des accidents majeurs et en particulier sur les nouvelles initiatives à ce sujet prises par notre division. Cette lettre d’information ne paraîtra pas sur base régulière, mais uniquement lorsqu’il y a des nouvelles.
Avec cette première édition de notre lettre d’information, nous voulons vous mettre au courant de la mise à disposition sur notre site internet de la version test de CRC/SIT/010-F "Documentation de sécurité de procédé". Vous trouverez le document sous Version test des outils d’inspection dans la rubrique publications de notre site internet www.emploi.belgique.be/drc.
Depuis peu, la version test de CRC/SIT/003-F "Enquête sur les accidents et incidents" est également disponible au même endroit.
Ces deux outils d’inspection feront partie de la prochaine version du Système d’Evaluation Métatechnique, en abrégé SEM. Cette prochaine version, SEM 3, sera constituée d’une série d’outils d’inspection qui sont subdivisés en 6 domaines de politique:
- Politique de prévention des accidents majeurs
- Installations de procédé
- Manipulations opérationnelles
- Travaux dangereux
- Planification d’urgence
- Accidents et incidents
Le SEM 3 est entièrement développé en collaboration avec les autres services belges d’inspection Seveso.
Chaque outil d’inspection sera d’abord mis à disposition dans une version test et par après, il sera publié dès finalisation. D’autres versions tests seront donc disponibles dans le courant de 2008.
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