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Adaptation de la liste des valeurs limites d'exposition professionnelle

03-10-2018

L'arrêté royal du 2 septembre 2018 modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques, a été publié au Moniteur Belge le 3 octobre 2018. Il entrera en vigueur le 13 octobre 2018.

Cet arrêté adapte la liste des valeurs limites d'exposition aux agents chimiques à VI.1-1 du code du bien-être au travail. Les adaptations concernent entre autres la transposition dans le droit belge de la Directive européenne (UE) 2017/164 établissant une quatrième liste de valeurs limites indicatives d’exposition professionnelle.

Les substances suivantes ont été ajoutées à la liste des valeurs limites :

  • 2-éthylhexan-1-ol;
  • but-2-yne-1,4-diol;
  • diacétyle;
  • citral;
  • 2,4-pentanedione;
  • 1-bromoprop-2-ène;
  • oxysulfure de carbone;
  • o-phthalodinitrile;
  • N,N-diéthylhydroxylamine;
  • isocyanate d'éthyle;
  • acide peracétique;
  • bromure de cyanogène;
  • isocyanate de phényle;
  • wollastonite;
  • carbure métallique contenant cobalt et carbure de tungstène;
  • simazine.

Les valeurs limites des substances suivantes ont été adaptées:

  • acétate de butyle;
  • acétate d'éthyle;
  • acide acrylique;
  • anhydride acétique;
  • acide oxalique;
  • acroléine;
  • anhydride maléique;
  • atrazine;
  • béryllium et ses composés;
  • bisphénol A;
  • poussières de bois;
  • 1-bromopropane;
  • butane;
  • ciment portland;
  • chlorure d'allyle;
  • chlorure de méthylène;
  • chlorure de thionyle;
  • chlorure de vinylidène;
  • clopidol;
  • poussières de coton brut;
  • cyanogène;
  • cyanure d'hydrogène;
  • cyanure de potassium;
  • cyanure de sodium;
  • 2,4-D, 1,4- dichlorobenzène;
  • dieldrin;
  • diéthanolamine;
  • dihydroxyde de calcium;
  • disulfure d'allyle et de propyle;
  • éthylbenzène;
  • 5-éthylidène-2- norbornène;
  • ferbam;
  • formiate d'éthyle;
  • formiate de méthyle;
  • hydrure de lithium;
  • latex;
  • méthomyl;
  • 1-méthoxy-2-propanol;
  • 3-méthyl-2-butanone;
  • 5-méthyl-2-hexanone;
  • monoxyde d'azote;
  • monoxyde de carbone;
  • nickel tétracarbonyle;
  • nitroéthane;
  • noir de carbone;
  • orthosilicate de tétraéthyle;
  • oxyde de calcium;
  • parathion-méthyl;
  • phosphate de dibutyle;
  • phosphate de tri-o-crésyle;
  • pipérazine et sels propylène imine;
  • sulphate de barium;
  • sulprofos;
  • thallium et composés;
  • terphényle hydrogéné tétrachloréthylène;
  • tétrachlorure de carbone;
  • 4,4'-thiobis;
  • tribromure de bore;
  • 1,2,3-trichloropropane;
  • triéthylamine;
  • trinitrate de glycérol;
  • warfarine.

Une procédure de consultation a été suivie au sein du Conseil supérieur pour la prévention et la protection au travail pour ces adaptations. Seules les modifications pour lesquelles dans le cadre de cette procédure les partenaires sociaux n’avaient pas introduit de dossiers d’objections ont été reprises dans l’AR.

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